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Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site www.grillages-brossard.fr est Benjamin BERTON

Hébergeur

OVH

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59100 Roubaix

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Propriété intellectuelle – Droits d’auteur – Copyright

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Traitement automatisé des données personnelles sur www.grillages-brossard.fr

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Le responsable du traitement est Aude Moll Heger – DAF /RRH SBFM. Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les services proposés par Grillages Brossard & SBFM, et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales.

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Droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 ainsi que les recommandations de la LCEN.

Pour l’exercer, vous pouvez contacter Grillages Brossard & SBFM par courrier adressé à :

Aude MOLL HEGER

Société SBFM

1, avenue de la forêt – ZAC MERMOZ – 33320 – EYSINES

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Non cession du fichier clients

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Accessibilité du site

L’accessibilité est primordiale dans la consultation d’un site Internet et nous mettons tout en œuvre afin que le site soit le plus accessible possible.

Nous faisons tout notre possible pour respecter les standards Web (XHTML, CSS) édités par le World Wide Web Consortium (W3C).

Crédits photos

Grillages Brossard – SBFM – Anaelle Leroy – RIVISA

Contribution environnementale

En tant que fabriquant et metteur sur le marché de produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB), nous adhérons à l’éco-organisme VALDELIA.
Notre numéro d’enregistrement en application de l’article L. 541-10 du code de l’Environnement est : FR317786_04HEWZ.